Export et conformité · depuis 2016
Exporter de la poudre métallique depuis la Chine
Une commande de poudre n'est terminée qu'une fois arrivée. Trois éléments retardent davantage les envois de poudre métallique que la production : les licences de contrôle des exportations, le transport de matières dangereuses et des documents qui ne concordent pas. Nous gérons ces trois points pour nos clients depuis 2016.
Ce qui complique l'exportation de poudre métallique
| Sujet | Conséquence pour votre commande | Ce que nous faisons |
|---|---|---|
| Contrôle des exportations double usage | Certaines poudres métalliques — dont les poudres de titane et d'alliages de titane — relèvent du contrôle chinois des exportations de biens à double usage et nécessitent une licence d'exportation. Les échantillons ne sont pas exemptés. | Nous vérifions la classification de votre nuance et de votre granulométrie lors du devis et préparons la demande de licence avec le fabricant. |
| Délai d'instruction de la licence | Le délai d'instruction ordinaire est de 45 jours ouvrables à compter de la recevabilité de la demande ; il peut être plus long en cas de vérifications supplémentaires. | Votre devis indique une date d'expédition qui inclut le délai de licence, pas seulement le délai de production. |
| Utilisateur final et utilisation finale | Une demande de licence exige des justificatifs sur l'utilisateur final et l'utilisation finale. Noms, quantités, spécifications et usage doivent concorder dans tous les documents. | Nous vous indiquons précisément les déclarations nécessaires et les vérifions par rapport au contrat et à la facture avant le dépôt. |
| Transport de matières dangereuses | Selon l'alliage et la granulométrie, une poudre métallique fine peut être classée marchandise dangereuse. Compagnies aériennes et transitaires demandent un rapport de classification transport et une FDS avant de l'accepter. | Nous organisons la classification transport, l'emballage et l'étiquetage adaptés, et réservons des transporteurs qui acceptent le produit. |
| Documents douaniers | Facture, liste de colisage, COA, FDS, licence et déclaration d'utilisateur final sont comparés entre eux à la frontière. | Nous les préparons comme un ensemble cohérent pour chaque envoi. |
Règles de contrôle des exportations que nous appliquons
Synthèse revue en octobre 2026. Les règles évoluent ; nous les revérifions pour chaque devis. Ceci n'est pas un avis juridique.
Cette synthèse date de plus d'un an. Les règles en vigueur sont confirmées dans chaque devis.
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Licences double usage
L'article 14 du Règlement de la RPC sur le contrôle des exportations de biens à double usage impose une licence pour les biens listés ou temporairement contrôlés et permet une consultation lorsque la classification est incertaine.
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Poudre de titane : rubrique 1C111
Le répertoire 2026 des licences d'import/export de biens à double usage (MOFCOM et douanes chinoises) inclut le titane sous la rubrique 1C111.b.1.d, qui couvre certaines poudres métalliques dont les particules sont inférieures à 500 µm.
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Les échantillons sont des exportations normales
Les instructions de demande du MOFCOM (FAQ 13) traitent les échantillons contrôlés et les échantillons de laboratoire comme des exportations normales au regard des licences. Un petit colis ne dispense pas de l'examen.
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Délai d'examen
L'article 17 fixe un délai de décision ordinaire de 45 jours ouvrables à compter de la recevabilité, sous réserve d'exceptions. Ce n'est pas un engagement de livraison.
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Restrictions relatives à l'utilisateur final
L'avis n° 46 de 2024 du MOFCOM interdit les exportations de biens à double usage vers des utilisateurs militaires américains ou pour des usages militaires. L'avis n° 72 de 2025 a suspendu temporairement son deuxième alinéa (situation lors de notre revue d'octobre 2026) ; l'interdiction visant les utilisateurs militaires n'a pas été suspendue. Vérifiez l'avis en vigueur à la date de votre expédition.
Guide détaillé pour le titane : Acheter de la poudre de titane en Chine — nuances, export et délais (en anglais).
Ce dont nous avons besoin
Nuance, granulométrie, quantité
La classification dépend de l'alliage exact et de la granulométrie.
Utilisateur final
Raison sociale et adresse de l'utilisateur — pas seulement de l'acheteur ou du transitaire.
Utilisation finale
Usage prévu de la poudre, ex. pièces LPBF pour pompes industrielles.
Destination
Pays et conditions de livraison ; certaines routes exigent des documents supplémentaires.
Emballage et expédition
À propos de l'entreprise →- Sachet en aluminium
- Très petites quantités et échantillons payants
- Conditionnement scellé de 1 kg
- Conditionnement standard minimal
- Fût
- Lots de production
- Documents
- COA du lot, rapport granulométrique, FDS, classification transport, facture et liste de colisage
- Routes
- Aérien, maritime ou express — selon la classification transport de la poudre et votre destination
Question export pour votre nuance
La nuance, la quantité et la destination suffisent pour commencer. Nous répondons depuis info@szcomo.com.
Cette page est une traduction. Notre service commercial communique en anglais.
Demande reçue
Merci. Nous vous répondrons depuis info@szcomo.com.
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